CAS CLIENT

Télédéclaration des impôts en ligne

Accenture accompagne l'administration fiscale pour son programme de télédeclaration de l'impôt en ligne.

Présentation

L’administration fiscale se transforme à grands pas : son programme de services en ligne est l’un des plus ambitieux au monde. Accenture participe à cette vaste entreprise.

Une administration qui s’adapte par un service meilleur, plus simple et plus efficace : telle est l’ambition de la modernisation de l’État.

Chantier précurseur de la réforme de l’Etat, le programme de modernisation de l’administration fiscale est un projet d’une ampleur sans précédent, qui s’oriente autour de deux axes stratégiques : qualité de service et performance.

Au centre de ce projet, l’administration fiscale fait figure de précurseur, et la volonté de doter la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) d’un système informatique performant répond à l’enjeu d'une administration moderne, soucieuse de la qualité de ses services.

Parmi les nombreux partenaires privés mobilisés aux côtés des agents de l’administration autour de plusieurs dizaines de projets, Accenture est chargé de deux projets désormais emblématiques : la télédéclaration de l’impôt sur le revenu et la consultation en ligne du compte fiscal des particuliers.

Objectifs

Vers une adhésion toujours plus forte

Dix ans après le lancement de la première version de télédéclaration des revenus, les contribuables qui délaissent le traditionnel courrier sont toujours plus nombreux. Dès la première mise en ligne du service, en 2002, les objectifs fixés par le gouvernement ont été dépassés et le nombre de déclarations reçues n’a cessé d’augmenter : 115 000 la première année, suivies de 600 000 en 2003 et de 1,2 million en 2004. La progression est constante sur les années suivantes et dépasse les 10 millions en 2010, puis 12 millions en 2011.

C’est désormais un contribuable sur trois qui choisit l’option Internet, statistique qui témoigne de l’adhésion du public et du succès de l’application.

Autre constat : les internautes bénéficiant de délais supplémentaires par rapport à la date de dépôt de la déclaration papier, plus de 62% des télédéclarations se font après cette date et près de 21% dans les dernières heures. Un comportement qui rend complexe la gestion de la charge applicative et nécessite un solide plan de communication invitant les contribuables à ne pas s’y prendre à la dernière minute…

Réalisations

Un enjeu technique de taille

Tout autant qu’un défi culturel, cette mission représente un véritable défi technique autour d’une infrastructure confrontée à des pics de charge très importants.

Accenture a contribué avec succès à l’implémentation d’un système robuste, basé sur une architecture orientée service et principalement open-source, améliorant ainsi la productivité, la sécurité, la disponibilité du service. L’exploitation de l’intégration continue et l’industrialisation des processus garantissent une productivité permettant de tenir des délais de livraison courts. Enfin, le système d’authentification et de délivrance de certificat électronique assure un haut degré de sécurité pour cette application grand public.

« Les outils que nous mettons en place sont à la disposition de cent mille agents et de plus de trente millions de contribuables. Ils rassemblent des informations auparavant gérées par les deux directions. Leur déploiement progressif se fait selon un calendrier très strict, puisque, chaque année, tout doit être prêt en mai pour la campagne fiscale », constate Christophe Jeantet, partner Accenture en charge du projet.

Résultats

Un résultat probant : le fisc simplifié

Parmi les services mis en place, la déclaration pré-remplie, le profilage des écrans adapté à la situation de l’usager, l’assistance et le guidage au cours de la déclaration, la possibilité de disposer d’une estimation immédiate du montant de l’impôt, l’absence de documents justificatifs à envoyer sont autant d’éléments qui simplifient la procédure du contribuable.

Au-delà de sa déclaration, chaque contribuable dispose d’un accès à l’ensemble de son dossier sous forme d’un compte fiscal mettant en vis-à-vis les impôts dûs et les paiements déjà effectués. Cette vue globale des dossiers bénéficie également aux agents qui, jusqu’alors, devaient collecter l’information en s’adressant à plusieurs services ou régions.

Satisfaire les demandes des agents en termes de cohérence et de décloisonnement, apporter des services novateurs à une nouvelle population d’utilisateurs : les contribuables, tel est le double défi relevé par la télédéclaration, qui a désormais réussi à fidéliser ses usagers. Ce niveau de performance fait de ce service un succès exemplaire de l'administration électronique en France.